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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITERIE SACHET
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First Price
Marque expirée - Marque en non vigueur

First Price
LAITERIE SACHET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99767479
Date de dépôt :
05/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/01/2019

Présentation de la marque First Price

Déposée le 5 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE SACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « First Price »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE SACHET domicilié(e) Polynie Franise - 98701 - ARUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Gal Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque First Price est expirée depuis le 5 janvier 2019.

LAITERIE SACHET a également déposé les autres marques suivantes : SACHET , Youkou , TUKI , Orohena , Féline 0% , P'tit motu , YA ORA , TUKINA , TAHITICOOL , ACTI +


LAITERIE SACHET Société Anonyme - Polynie Franise - 98701 - ARUE - France


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Gal Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393117 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 7 février 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°294889 - Publication au BOPI 2000-02-07

Inscription le 18 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°313060 - Publication au BOPI 2000-12-18

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Inscription le 4 mai 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°524071 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.